Documents
- Notices courtes
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 10
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
Convocation de l'assemblée des trois ordres
- Date
- vendredi 26 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Procès-verbal de l'Assemblée des trois ordres de la ville d'Aix, tenue le 29 du mois de décembre 1788, ensuite de la délibération du Conseil de Ville du 26 de ce même mois / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 29 décembre 1788
- Sujet
- France. Assemblée des trois ordres d'Aix-en-Provence
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des Registres des délibérations du Conseil municipal de la ville et communauté d'Aix / [Mairie d’Aix]
États généraux
- Date
- jeudi 22 janvier 1789
- Sujet
- France. États généraux (1789 ; Versailles)
- Classement
- Affiches anciennes
Extrait des registres des délibérations du conseil municipal de la ville & communauté d'Aix. Conseil assemblé aux formes ordinaires, le 25 janvier 1790 / [Mairie d’Aix]
Délibérations sur l'arrestation des sieurs Lions et Audemar marchands de blés de cette ville
- Date
- lundi 25 janvier 1790
- Sujet
- Blé -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par MM. Les maire et officiers municipaux de cette ville d'Aix / [Mairie d’Aix]
Arrêté d’expulsion des étrangers de la ville
- Date
- vendredi 4 juin 1790
- Sujet
- Expulsion des étrangers -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Ordonnance de la municipalité d'Aix, pour la prestation du serment des gardes nationales, en exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 7 janvier, sanctionné par le Roi le 16 mars 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 16 juin 1790
- Sujet
- Discipline militaire -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal concernant la police du marché aux grains. Du 2 août 1790 / [Mairie d’Aix]
- Date
- lundi 2 août 1790
- Sujet
- Céréales -- Industrie et commerce -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
De par Messieurs les Officiers municipaux / [Mairie d’Aix]
Élection des commissaires qui doivent procéder aux opérations relatives à la contribution financière
- Date
- vendredi 11 février 1791
- Sujet
- x
- Classement
- Affiches anciennes
Jugement de la Municipalité, qui condamne le Sieur André, cafétier de cette ville, à une amande de cent livres, pour contravention, tant aux loix [sic] de Police concernant les jeux, qu'à celles relatives... / [Mairie d’Aix]
- Date
- mercredi 23 février 1791
- Sujet
- Jeux de hasard -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du corps municipal, sur le service de la Garde nationale / [Mairie d’Aix]
Obligation aux citoyens d'inscrire leurs noms à la maison commune pour le service de la garde nationale et déclaration de ceux qui ont reçu les fusils
- Date
- samedi 26 février 1791
- Sujet
- Armes -- Contrôle -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes